Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site sosplanete.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le site sosplanete.fr est édité par l'association sosplanete, association loi de 1901, dont le siège social est situé 324 Rue DU CANAL 01120 THIL, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique W012014982.
Responsable de publication
Georges Hiraclidès
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : sosplanete@nnauru.org